Présence de nos membres sur les comités institutionnels

Conseil d’administration (CA)

Laurent Arel (Poste observateur / avril 2022 à avril 2024)

Le Conseil d’administration (CA) a pour rôle principal de veiller à la bonne gouvernance de l’ÉTS et de s’assurer du respect de sa mission et de ses valeurs. Le CA participe ainsi activement à la définition des orientations stratégiques de l’établissement, adopte ses politiques ainsi que ses règlements, supervise et soutient les dirigeants de l’université dans l’accomplissement de leurs fonctions.

Commission des études

Khadija Dhouib (Poste observateur / automne 2021 à avril 2024)

Sous l'autorité du Conseil d’administration (CA), la Commission des études (CE) est la principale instance responsable du développement et de la coordination des activités reliées à l’enseignement et à la recherche.

Extrait des Règlements généraux UQ :

La Commission des études exerce les pouvoirs et les responsabilités qui lui sont conférés par la loi, les règlements généraux de l’Université du Québec (UQ) et les règlements internes de l’École relatifs à l’enseignement et à la recherche.

Selon le Règlement général 1 de l’UQ | 7 mars 2020 | PDF :

« La Commission des études ou de la recherche », qui relève du Conseil d’administration, est l’organisme responsable de l’enseignement et de la recherche dans les établissements du réseau. La Commission doit exercer les pouvoirs qui lui sont attribués en vertu du présent règlement et notamment :

• recommander l’octroi des grades et diplômes;
• assurer la qualité de la formation des étudiantes et étudiants, qui constitue la préoccupation première de ses réflexions et de ses décisions;
• mettre en œuvre la Politique des études de premier cycle et la Politique des études de cycles supérieurs qui inspirent le développement des programmes et de la recherche, l’encadrement des étudiants, les modalités pédagogiques, les pratiques d’évaluation et le recrutement et la promotion des membres du corps professoral. »

Comité institutionnel de santé et de sécurité au travail (CISST)

Julienne Bissou B.

Le comité institutionnel de santé et de sécurité au travail (CISST) de l’ÉTS est un comité consultatif dont le mandat est de soutenir le leadership de l’ÉTS en matière de santé et de sécurité au travail (SST). Les membres du CISST forment une équipe engagée envers l’intégration de la prévention en matière de SST.

Comité de retraite et comité de placement

Katy Lagacé (2005-maintenant)

Le Comité de retraite des chargé.es de cours de l’UQ doit :

• administrer le régime au bénéfice des participants conformément au règlement du régime et aux législations applicables;
• déterminer l'admissibilité de tout chargé de cours au régime;
• déterminer les périodes qui doivent être comptées pour calculer la durée du service ouvrant droit à prestation;
• évaluer le droit de tout participant de recevoir une prestation;
• déterminer, lorsqu'une prestation est payable à même la caisse ou lorsqu'un paiement doit être fait, le montant de la prestation ou de tout autre paiement à faire en vertu du régime;
• déterminer la ou les personnes à qui les montants sont payables et autoriser l'exécution de ces paiements;
• déterminer les modalités de calcul de la rente résultant des montants provenant d'une autre caisse de retraite;
• faire tenir les livres, registres et dossiers montrant en détail les opérations financières affectant la caisse, faire préparer les états financiers du régime puis les faire vérifier par des vérificateurs indépendants;
• voir à l'achat des rentes prévues par le régime, effectuer les remboursements de cotisations et les transferts de prestations conformément aux dispositions du régime;
• retenir, si nécessaire, les services d'un actuaire ou, selon le cas, d'un autre conseiller pour l'assister dans l'administration du régime;
• adopter une politique de placement des éléments d'actif de la caisse de retraite et décider des placements conformément à cette politique et à la loi ou déléguer le pouvoir d'ainsi décider des placements;
• présenter en tout temps, à l’Assemblée des gouverneurs, ses recommandations quant aux modifications qui pourraient être apportées au régime.

Le Comité de placement des chargé.es de cours de l’UQ doit :

• Gérer la caisse de retraite conformément à la politique de placement, au Règlement et aux dispositions des lois et règlements auxquels le Régime est soumis;
• Faire l’évaluation du gestionnaire de fonds et en faire rapport au Comité de retraite;
• Faire le suivi des décisions prises par le Comité de retraite;
• Suggérer au Comité de retraite des améliorations à apporter à la politique de placement;
• Confier l’ensemble des fonds de la caisse à une ou plusieurs institutions financières, autorisées par la Loi à agir à titre de fiduciaires, et déléguer à ce ou ces fiduciaire(s) ses pouvoirs et ses responsabilités en matière de garde des valeurs et d’exécution de placements;
• Retenir, si nécessaire, les services de conseillers financiers indépendants et leur déléguer les pouvoirs nécessaires à leur mandat;
• Donner aux fiduciaires, aux assureurs ou aux conseillers financiers qui agissent pour et au nom du Comité de retraite, des instructions relativement aux placements de toute partie d’un fonds fiduciaire ou de la caisse de retraite.

Bureau du respect de la personne (BRP)s

Ismaïla Ndiaye

La mission du Bureau du respect de la personne est de contribuer à faire de l’École de technologie supérieure un milieu de travail, d’études et de vie ouvert et respectueux, où chaque personne se sent accueillie et respectée, et où la diversité est valorisée et vécue comme un atout et un enrichissement.

Pour ce faire, nous agissons sur quatre plans :

Prévention, par la sensibilisation, l’éducation, la formation et le coaching;

Résolution, par la médiation et la résolution de problème;

Traitement, par l’accueil et le suivi des plaintes de harcèlement ou de violence à caractère sexuel;

Accompagnement, par le soutien apporté aux victimes, aux témoins et, dans la mesure où cela s’avère possible, aux personnes mises en cause.

Nous pouvons également intervenir auprès de quiconque se trouvant sur le campus, qu’il s’agisse d’une personne employée par une entreprise contractante ou locataire d’un espace appartenant à l’ÉTS ou d’une personne qui visite l’établissement relativement à un événement survenu sur le campus ou lors d’une activité organisée par l’ÉTS.

Comité consultatif de prévention du harcèlement psychologique et des violences à caractère sexuel (PRH-EDI)

Ismaïla Ndiaye

Le groupe a pour mandat d’identifier et analyser les problématiques en matière de harcèlement à l’ÉTS, définir des initiatives pour améliorer la sensibilisation et la prévention à l’ÉTS en matière de harcèlement sous toutes ses formes et contribuer à la promotion d’un milieu d’étude, d’enseignement, de recherche et de travail riche et exemplaire.

Comité sur le climat de travail et sur le suivi du plan d’action

Hugo Leblanc (2022)

Dans le cadre de la démarche d’amélioration du climat de travail au SEG et à la suite de l’analyse du rapport d’Arrima Conseil présentée en décembre, un comité de suivi du plan d’action a été formé. Ce comité a pour tâche de valider la démarche, de prioriser les actions à entreprendre et d’en faire le suivi. Afin de consulter le personnel avant de mettre des actions en place, 4 thèmes ont été identifiés :

• Les rôles et responsabilités des chargé(e)s de cours et maîtres d’enseignement
• L’organisation du SEG
• Le climat de travail
• Les communications et l’administration